Coût SACEM
Ce que coûte la musique dans un lieu qui reçoit du public.
Entre la redevance SACEM et la SPRÉ, un établissement verse chaque année un montant calculé sur son activité, sa surface et sa commune. Voici comment il se compose, comment l’estimer en 30 secondes — et ce qu’un catalogue hors répertoire change à l’équation.
Ce qui détermine le montant
Quatre critères font la facture.
01
Votre activité
Le barème distingue les types d'établissement et le rôle qu'y joue la musique. Un bar musical et une salle d'attente ne sont pas appréciés de la même façon.
02
Votre surface et vos places
La superficie ouverte au public et le nombre de places (couverts, sièges) élargissent la base de calcul.
03
Votre commune
La population de la commune entre dans le barème : une même salle ne paie pas pareil en métropole et en zone rurale.
04
Le cumul SACEM + SPRÉ
Aux droits d'auteur (SACEM) s'ajoutent les droits voisins (SPRÉ). C'est ce cumul qui surprend au premier courrier.
Votre estimation
Votre redevance, en 30 secondes.
Renseignez votre type de lieu, votre surface et votre code postal : le calculateur vous donne un ordre de grandeur à partir du barème public. Votre relevé SACEM/SPRÉ fait foi pour le montant exact.
Par type de lieu
Le coût SACEM selon votre établissement.
Coût SACEM · restaurant
Plus la salle est grande et accueille de couverts, plus la base de calcul monte. Une table de 30 couverts et une brasserie de 120 ne sont pas sur le même barème.
Coût SACEM · bar
Plus la musique est essentielle à l'activité (ambiance, danse), plus la redevance tend à être élevée. Pour un bar, elle n'est pas un décor : c'est le cœur de l'expérience.
Coût SACEM · hôtel
Chaque espace recevant du public et diffusant de la musique compte. Un hôtel avec lobby, bar et restaurant cumule plusieurs bases de calcul.
Coût SACEM · salle de sport
Un grand plateau qui brasse beaucoup d'adhérents élargit la base de calcul. Studio de quartier et club de 1 000 m² ne sont pas sur le même barème.
Coût SACEM · spa & institut
Ce qui déclenche la redevance, c'est la diffusion dans un lieu recevant du public — pas le niveau sonore. Un spa calme reste concerné.
Coût SACEM · boutique
La superficie ouverte au public est un critère central. Un corner et un flagship ne sont pas sur la même base.
Coût SACEM · espace de coworking
Open space, lounge, cafétéria : les zones partagées recevant du public entrent dans le calcul.
Coût SACEM · salle d'attente
Une salle d'attente reçoit du public : la diffusion de répertoire y déclenche la redevance, comme dans tout établissement accueillant.
Coût SACEM · supermarché
C'est le critère qui pèse le plus pour une grande surface. Plus le magasin est étendu, plus la base de calcul monte. Une supérette et un hypermarché ne sont pas sur le même barème.
L’alternative
Remplacer une taxe par un outil.
Humify compose des catalogues hors répertoire SACEM, audités humainement avant livraison. L’idée n’est pas d’esquiver une taxe, mais de transformer une charge subie en un abonnement que vous pilotez : votre signature sonore, vos ambiances par moment, votre catalogue rattaché à votre établissement.
Nous restons volontairement prudents sur les formulations de conformité, qui se traitent au cas par cas. Notre page conformité détaille notre approche, et chaque situation mérite l’avis de votre conseil.
Questions fréquentes
La SACEM en clair.
- Comment se calcule la redevance SACEM d'un établissement ?
- La redevance dépend principalement de votre type d'activité, de votre surface, du nombre de places et de la population de votre commune. À la SACEM (droits des auteurs, compositeurs, éditeurs) s'ajoute la SPRÉ (droits voisins des artistes-interprètes et producteurs). Notre calculateur vous en donne une estimation en 30 secondes à partir du barème public.
- Quelle différence entre la SACEM et la SPRÉ ?
- La SACEM perçoit les droits d'auteur (les créateurs de l'œuvre). La SPRÉ perçoit la « rémunération équitable » au titre des droits voisins (les artistes-interprètes et les producteurs du phonogramme). Les deux peuvent s'appliquer à une même diffusion, ce qui explique le cumul souvent constaté.
- Diffuser Spotify ou la radio me dispense-t-il de payer ?
- Non. Un abonnement personnel (Spotify, Deezer) n'autorise pas la diffusion dans un lieu recevant du public. La radio reste également soumise à redevance. Dans les deux cas, vous cumulez des coûts sans obtenir d'identité sonore propre.
- Un catalogue hors répertoire supprime-t-il la redevance ?
- Un catalogue composé hors répertoire SACEM change la base de l'équation. Nous restons volontairement prudents sur les formulations : la conformité se traite au cas par cas et mérite l'avis de votre conseil. Notre page conformité détaille notre approche (composition hors répertoire, audit humain documenté).